Jefais de mon mieux, je le regarde sans la moindre fiertĂ©. « Ouvre la bouche » me dit-il avant dây cracher Ă lâintĂ©rieur. Ses yeux sont noirs, je me demande bien ce Ă quoi il pense lorsquâil me regarde ainsi Avant de me dĂ©tacher, il pince mes tĂ©tons, les regarde un moment avant de les prendre Ă pleine bouche, lâun, puis l
Un accident survenu au temps et au lieu de travail est prĂ©sumĂ© ĂȘtre un accident du travail. Mais quâen est-il si votre salariĂ© est victime, en pleine rĂ©union par exemple, dâun infarctus ?Un de mes salariĂ©s a Ă©tĂ© victime dâun infarctus au sein des locaux de mon entreprise lors dâune rĂ©union dont il est mort. Peut-on considĂ©rer que son dĂ©cĂšs est un accident du travail ? Accident du travail principe Rappelons quâest considĂ©rĂ© comme accident du travail, quelle qu'en soit la cause, l'accident survenu par le fait ou Ă l'occasion du travail Ă toute personne salariĂ©e ou travaillant, Ă quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou chefs d'entreprise. Ainsi, dĂšs lors que lâaccident se produit aux temps et lieu de travail, votre salariĂ© nâa pas Ă dĂ©montrer le lien de causalitĂ© entre celui-ci et le travail, mais seulement sa matĂ©rialitĂ©. Lorsquâun malaise ou accident survient Ă lâun de vos salariĂ©s sur son lieu de travail, vous devez remplir un formulaire dâaccident du travail Ă destination de la CPAM. A lâinverse, cette prĂ©somption vous oblige, si vous entendez combattre le caractĂšre professionnel de lâaccident, Ă apporter la preuve que la lĂ©sion a une cause totalement Ă©trangĂšre au travail ». Accident du travail en cas de contestation, prouver que la lĂ©sion a une cause Ă©trangĂšre au travail Selon la Cour de cassation, un accident qui survient au temps et au lieu de travail est prĂ©sumĂ© ĂȘtre un accident du travail, sauf Ă Ă©tablir que la lĂ©sion a une cause totalement Ă©trangĂšre au travail. Dans une affaire soumise Ă son apprĂ©ciation cet Ă©tĂ©, un salariĂ© avait Ă©tĂ© victime dâun malaise cardiaque au cours dâune rĂ©union sur son lieu de travail, lequel avait causĂ© son dĂ©cĂšs. Ainsi, selon les Hauts juges, une cour d'appel ne saurait approuver la dĂ©cision de la CPAM de ne pas prendre en charge au titre de la lĂ©gislation professionnelle le dĂ©cĂšs du salariĂ© Ă la suite du malaise survenu sur le lieu de travail au motif que l'enquĂȘte administrative menĂ©e par celle-ci n'a rĂ©vĂ©lĂ© aucune cause de stress professionnel important mais au contraire une trĂšs bonne ambiance et que la rĂ©union Ă laquelle la victime devait participer ne prĂ©sentait aucune difficultĂ© particuliĂšre que les relations de la victime avec son nouveau supĂ©rieur, arrivĂ© au mois d'aoĂ»t, Ă©taient trĂšs constructives et le dialogue trĂšs ouvert. Il nâest pas Ă©tabli que la lĂ©sion a une cause totalement Ă©trangĂšre au travail. Le fait que le contexte professionnel soit favorable, quâil y ait une bonne ambiance de travail, ou encore lâabsence de stress ne suffisent donc pas Ă combattre la prĂ©somption donnant Ă cet accident un caractĂšre professionnel puisque survenu au temps et au lieu de travail. Cour de cassation, 2e chambre civile, 11 juillet 2019, n° lâaccident survenu au temps et au lieu du travail est prĂ©sumĂ© ĂȘtre un accident du travail, sauf Ă Ă©tablir que la lĂ©sion a une cause totalement Ă©trangĂšre au travailQuefaire en cas dâerreur sur un virement bancaire ? Les diffĂ©rents cas. Les erreurs sur le destinataire d'un virement bancaire peuvent ĂȘtre soit en faveur du client, soit en dĂ©faveur du client. Dans un cas comme dans l'autre, un simple coup de tĂ©lĂ©phone ou un rendez-vous avec votre conseiller peut suffire. Cependant, voyons ces deux cas Bonjour Ă tous, Je ne sais pas si quelqu'un est Ă©galement dans ma situation, mais je suis extrĂȘmement bloquĂ©. Je travaille dans la grande distri en tant que caissier. Mes relations avec mon responsable et le RH sont mĂ©diocres depuis septembre 2010. J'Ă©tais en train de m'occuper d'un client en caisse et mon responsable m'a vu discuter en mĂȘme temps avec ma collĂšgue de derriĂšre je lui demandais simplement un rouleau de caisse. J'ai recu suite à ça une lettre de licenciement. Le dĂ©lĂ©guĂ© du personnel m'a bien dĂ©fendu, et il est ressorti de ça une mise Ă pied de 2 jours que j'ai trĂšs mal vĂ©cu. J'ai pas pu contester car ma collĂšgue refusait de tĂ©moigner ce que je comprend. Mon mĂ©decin m'a mis en arrĂȘt de travail en octobre car cette injustice a dĂ©clenchĂ© en moi un dĂ©goĂ»t profond de mon travail. Avant mon arrĂȘt, je ne mangeais plus, j'Ă©tais totalement Ă©teint en caisse et il m'arrivait de verser des larmes sans raisons. Lors de mon retour d'arrĂȘt en dĂ©cembre, ça allait mieux, mais Ă chaque fois que j'allais travailler, j'Ă©tais totalement nouĂ©. Le fait de voir l'enseigne du magasin me donnait des hauts de coeur que j'arrivais Ă controler en caisse grĂące Ă certains clients trĂšs symphatiques qui me changeaint les idĂ©es en blagant ou en parlant de la pluie et du beau temps. Mon employeur m'a reconvoquĂ© dans son bureau le 2Ăšme jour de ma reprise en donnant un courrier qu'il a rĂ©digĂ© me disant que s'il me reprenait l'envie d'ĂȘtre en arrĂȘt maladie, il me licencierait et que j'Ă©tais un escroc Ă la sĂ©curitĂ© sociale. A l'issue de ça j'ai replongĂ© dans un grand nĂ©ant. Je continuais de travailler sous Xanax anti dĂ©presseur qui m'abrutissaient plus l'esprit qu'autre chose et qui ne rĂ©glaient pas mes soucis de hauts de coeur et de crises de larmes. Au mois de fĂ©vrier 2011 j'ai subi une intervention chirurgicale nĂ©cessitant 3 mois d'arrĂȘts. J'aurai dĂ» retourner travailler dĂ©but avril, mais je n'y suis pas arrivĂ©. Lorsque j'ai pris la voiture, arrivĂ© devant le parking de mon travail j'ai ressenti une boule au ventre, j'ai vomi, je transpirais et j'avais excessivement et inhabituellement chaud. J'ai fait demi tour sans donner de nouvelles. En plus de cela, j'ai du subir le dĂ©cĂšs d'un proche. Enfin, je suis en abandon de poste. Mon employeur m'a envoyĂ© deux recommandĂ©s dont l'un me demandant de justifier mon absence, l'autre pour me dire que je devrais dĂ©missionner. Je lui ais envoyĂ© un acte de dĂ©cĂšs en disant que je reviendrai la semaine prochaine, mais je sais que je n'y arriverais pas. Je n'ose pas voir mon mĂ©decin. Je ne peux pas dĂ©missionner car je n'en ai pas les moyens. Je voudrais trouver un autre emploi mais je n'arrive pas Ă faire le pas, je me sens totalement vidĂ©. Quelqu'un a t'il dĂ©jĂ vĂ©cu ça ? Comment rĂ©ussir Ă faire le pas ? Pourquoi je n'arrive pas Ă passer au dessus de ce blocage ? Je n'ai donc plus de salaires, mais Ă la rigueur je prĂ©fĂšre ça que d'y retourner... Merci d'avance pour vos tĂ©moignages. Depuisque je suis capable de parler et marcher, je fais des rĂȘves Ă©tranges, des fois je me lĂ©ve et je parle et fait les gestes de la personne durant la nuit. Ă une Ă©poque, ce la a cessĂ© pcq je me faisais peur et je crois avoir crĂ©er une sorte de blocage. Depuis 1 semaine je dirais, Ă toute les nuits je vois un homme durant la nuit dans mes rĂȘves et quand je me rĂ©veille Victime dâune agression au travail, quels sont vos droits ? Victime dâune agression au travail, vous avez droit aÌ une indemnisation. Les proceÌdures dâindemnisation de lâagression au travail varient en fonction des circonstances de lâagression et des responsabiliteÌs. Les agressions peuvent se produire sur le lieu de travail ou aÌ lâexteÌrieur chez un client par exemple, lâagresseur peut eÌtre un salarieÌ, un client ou un tiers exteÌrieur aÌ la socieÌteÌ. Dans tous les cas, lâagression ayant eu lieu pendant votre temps de travail, vous eÌtes placeÌ en arreÌt de travail quand cela le neÌcessite. Si vous eÌtes agresseÌ par un colleÌgue ou un tiers exteÌrieur aÌ lâentreprise, vous pouvez porter plainte et votre agresseur encoure des sanctions peÌnales. Votre agresseur devra verser une amende si votre Itt incapaciteÌ temporaire de travail est nulle ou infeÌrieure aÌ huit jours. Obtenez la meilleure indemnisation si vous ĂȘtes victime dâun accident. Envoi gratuit dâun guide sur lâexpertise mĂ©dicale et lâĂ©valuation des prĂ©judices. Mise en relation avec des avocats spĂ©cialisĂ©s. Pour les Itt supeÌrieures aÌ huit jours, la sanction peut atteindre 45 000 ⏠dâamende et trois ans dâemprisonnement puis 160 000 ⏠et dix ans de prison si les violences ont entraiÌneÌ une mutilation ou une infirmiteÌ permanente. En cas de manquement aÌ son obligation de seÌcuriteÌ, lâemployeur peut eÌtre condamneÌ aÌ vous verser des dommages et inteÌreÌts par le tribunal compeÌtent. Lâobligation de seÌcuriteÌ de lâemployeur sâapplique en matieÌre de harceÌlement moral, de harceÌlement sexuel et de violences physiques ou morales. Sâil prend les mesures neÌcessaires immeÌdiatement apreÌs lâagression sur le lieu de travail, il respecte son obligation de seÌcuriteÌ. Si son employeÌ est blesseÌ, il doit dâabord sâassurer quâil voit un meÌdecin pour eÌtre soigneÌ ou hospitaliseÌ et faire constater ses leÌsions. Lâagression est deÌclareÌe en tant quâaccident de travail et lâemployeur prendra des sanctions disciplinaires aÌ lâencontre de lâagresseur. Quand le preÌjudice corporel est important, un avocat speÌcialiseÌ se charge de la proceÌdure dâindemnisation des dommages corporels causeÌs par lâagression au travail. Il fera appel aÌ un meÌdecin expert pour une indemnisation apreÌs consolidation quand lâagresseur nâest pas solvable. Quand les circonstances de lâagression ne pas clairement eÌtablies, il se chargera aussi eÌtablir la responsabiliteÌ totale ou partielle de la partie adverse. Victime dâune agression au travail, quelle est la marche Ă suivre ? Les victimes nous demandent souvent comment faire pour lancer la proceÌdure dâindemnisation, sâil faut entreprendre une action en justice ou saisir une assurance. Lâavocat compeÌtent choisi dans le reÌseau Indemnisation PreÌjudice lui indiquera comment proceÌder. Il lui indiquera aussi comment financer ses frais judiciaires ou obtenir lâaide juridictionnelle sâil est en difficulteÌ. Les victimes de dommages corporels suite aÌ une agression au travail peuvent, en fonction du dossier, obtenir des provisions pour compenser la perte de revenus et les frais meÌdicaux aupreÌs de la Civi voire dâune lâassurance. Lâavocat et un meÌdecin expert feront le calcul des provisions aÌ demander avant lâindemnisation finale. Lâavocat speÌcialiseÌ choisi pour deÌfendre le dossier dâaccident du travail eÌtudiera la situation personnelle de la victime avec un meÌdecin expert compeÌtent pour une expertise approfondie. Cette expertise aura pour but dâindemniser la victime de lâensemble son preÌjudice physique, post traumatique, professionnel, personnel et financier. Victime dâune agression au travail, nâheÌsitez pas aÌ contacter Indemnisation PreÌjudice pour nous soumettre votre dossier. Nous reÌpondrons gratuitement aÌ vos questions graÌce aux conseils dâavocats speÌcialiseÌs et expeÌrimenteÌs dans le domaine du preÌjudice corporel. Si votre dossier neÌcessite lâaccompagnement dâun avocat, nous vous proposerons un premier rendez-vous physique ou teÌleÌphonique gratuit avec lâavocat. Cet entretien vous permettra dây voir plus clair dans la proceÌdure et lâavocat vous informera de ses honoraires si vous souhaitez poursuivre votre deÌmarche dâindemnisation.
Oui, oui. En fait, je suis quelquâun de trĂšs discret donc je ne parle pas beaucoup. LĂ je fais un effort, et non Mon pĂšre Ă©tait comme moi. Enfin, je suis plutĂŽt comme mon pĂšre, on est trĂšs renfermĂ©s, on a du mal Ă dire nos sentiments. Donc avec ma mĂšre oui, je communique bien, mais elle ne sait pas tout sur moi et Elle sait ce que je veux lui dire en fait. » 91 GĂ©rardBonjour ce message est trĂšs long mais j'ai cumulĂ© pas mal de soucis..., J'ai quelques soucis sur mon lieu de travail et j'ai besoin de conseils. Je travail depuis un peu plus d'un an dans une trĂšs grosse boite, je suis jeune et c'est mon premier poste. Au bout de quelques mois je me suis rendue compte que j'Ă©tais la seule Ă bosser, que ma chef m'attribuait une grande partie du travail alors que nous sommes deux sur mon portefeuille. Un jour oĂč je n'en pouvais plus, je lui ai clairement et sans doute maladroitement dit. AprĂšs c'Ă©tait la catastrophe, ma chef aurait confiĂ© Ă un autre chef "je vais me la faire", je vivais dans la crainte quotidienne qu'il se passe quelques chose... Au final, Ă©tant donnĂ© qu'elle a dĂ©jĂ eu plusieurs rapport pour harcĂšlement, y compris par ses propres supĂ©rieurs, ma chef s'est faite virĂ©e. Entre temps, avec ma collĂšgue avec qui je m'entendais bien Ă la base, la situation s'est dĂ©gradĂ©e. J'ai appris qu'elle avait demandĂ© Ă changĂ© de poste sans m'en informĂ© puis qu'elle s'Ă©tait pas mal plainte de moi auprĂšs de ma chef qui s'est faite virĂ©e depuis et pourtant Ă une pĂ©riode oĂč j'Ă©tais la seule Ă bosser... Aujourd'hui, la situation est exĂ©crable. Il se trouve qu'elle Ă©tait lĂ depuis deux ans Ă mon arrivĂ©e, qu'elle est bien vue car toujours agrĂ©able et souriante il n'y a qu'Ă moi qu'elle dit qu'elle se fout de la gueule de tout le monde....mais du coup il n'y a que moi qui le sait. J'ai fait l'erreur de me plaindre Ă plusieurs de mes collĂšgues ainsi qu'Ă mon nouveau chef, qui l'apprĂ©cie beaucoup, et maintenant ces collĂšgues ne me parlent quasiment plus. A savoir que je suis la deuxiĂšme personne en deux ans avec qui ça ne se passe pas bien avec ma collĂšgue. Pour couronner le tout, je me suis beaucoup rapprochĂ©e durant cette annĂ©e d'un de mes collĂšgues. Il a la rĂ©putation d'ĂȘtre un homme Ă femme mais il se confiait sur ses aventures etc quand nous Ă©tions ensembles et on rigolait pas mal. On se voyait beaucoup en dehors du boulot, m'a fait rencontrĂ© sa copine avec qui il est depuis 10 ans, ses amis d'enfance... Je ne pensais pas du tout qu'il Ă©tait intĂ©ressĂ© malgrĂ© les avertissements de mes amis quand on est intĂ©ressĂ© par quelqu'un on ne lui parle par de ses plans culs ?!?. Malheureusement il a tentĂ© de m'embrasser il y quelques semaines et j'ai mis le holĂ . Le problĂšme c'est que durant un an je me suis beaucoup confiĂ©e Ă lui et que nous nous sommes beaucoup disputĂ©s. A force, il s'est Ă©normĂ©ment rapprochĂ© d'une autre collĂšgue, qui, selon la secrĂ©taire, a montĂ© beaucoup de monde contre moi ce qui m'Ă©tonne parce que la collĂšgue en question, je dois la croiser une fois toutes les trois semaines dans un couloir donc bon..., y compris lui j'ai l'impression. Il n'y a pas longtemps il m'a dit que tout ce que je lui avais racontĂ© sur l'ambiance au boulot Ă©tait des conneries et que tout Ă©tait dans ma tĂȘte. Que je me fais des films et que je suis parano... De mĂȘme, son chef ne m'aime pas et lui a dit que ma boĂźte voulait me virer mais qu'ils ne le faisaient pas pq je faisais du bon boulot. Depuis mon collĂšgue ne veut plus qu'on nous voit ensemble, ne veut surtout pas bosser avec moi. Je crois qu'il a balancĂ© beaucoup de choses Ă mon propos et qu'il se plaint volontiers de moi auprĂšs de la collĂšgue dont il s'est rapprochĂ©. Je me sens manipulĂ©e et prise pour une imbĂ©cile. Pour couronner le tout, je sais que certaines personnes de ma hiĂ©rarchie ne m'apprĂ©cient pas trop Ă cause de mon franc parler. Mon ancienne n+4 m'a dit que j'avais agacĂ© tout le monde avec mes problĂšmes mais que les chefs qui ne m'apprĂ©cient pas c'est parce que je suis une menace pour eux, parce que je fais du trĂšs bon boulot. Que par contre c'est complĂštement faux, personne ne veut me virer au contraire. Mon chef m'a d'ailleurs dit qu'il n'Ă©tait pas question que je parte. De mĂȘme, la secrĂ©taire me dit que toutes les histoires qui courent sur moi, c'est de la pure jalousie. Elle considĂšre que je reste dans mon bureau toute la journĂ©e et que je suis trĂšs discrĂšte comme personne, mais que je suis jeune, jolie, que je fais un boulot nickel et que pour les autres mes collĂšgues sont essentiellement des nanas, ça ne passe pas.... Bref je me suis complĂštement isolĂ©e, Ă part deux trois collĂšgues, tous les autres, y compris la hiĂ©rarchie, semble ne plus pouvoir me voir en peinture. J'ai l'impression d'avoir commis tous les faux pas possibles pour mon premier job me plaindre d'une collĂšgue, avoir une relation extra-pro avec un collĂšgue, avoir des mauvais rapports avec la hiĂ©rarchie.... Qu'en pensez vous, que dois-je faire ? Merci Ă toutes les personnes qui ont bien voulu tout lire. Je pense que ce que j'ai Ă©crit est plutĂŽt Ă ma charge, parce que j'ai conscience que je me suis un peu mise la dedans toute seule. Je souhaiterais nĂ©anmoins avoir un maximum de conseil. Toute cette situation me ronge. A prĂ©sent, je ne dis plus rien, reste vraiment dans mon bureau... Mais mettre le holĂ avec mon collĂšgue c'est qqn de trĂšs rĂ©cent et j'ai l'impression que je vais m'en prendre plein la face j'ai dit bcp de choses par sms et la derniĂšre fois qu'on s'est expliquĂ© il m'a dit "j'ai rien effacĂ©, ces msg je les garde".
Forum Droit du Travail SalariĂ© Partager sur Vous avez une question ? Posez-la sur notre forum juridique Vol de mon tĂ©lĂ©phone sur mon lieu de travail Visiteur San75 Le 11-02-2019 Ă 1517 Bonjour, SecrĂ©taire dans un cabinet dentaire, je me suis fait voler mon tĂ©lĂ©phone portable sur mon lieux de travail. Alors un client est venu demander des informations je me suis retourner pour prendre les brochures, il est petit et seulement quelyminutes aprĂšs ça a je me suis rendu compte ilote quâen mon tĂ©lĂ©phone nâetait Plus sur mon bureau. Nous ne disposons pas de casier vestiaire je garde ma sacoche Ă cĂŽtĂ© de mes piiedq au dessous du bureau. Comment sa se passe ? Car nous avons quand camĂ©ra de sĂ©curitĂ© qui film aussi et normalement on voit trĂšs bien la chose se produire dessus. Suis je indemniser ? Rembourser dĂ©dommager ou autre. Merci beaucoup de vos futur rĂ©ponses. RĂ©pondre au sujet Attention Les rĂ©ponses apportĂ©es ci-dessous peuvent ĂȘtre juridiquement erronĂ©es. Nous vous invitons pour toute question pouvant avoir des rĂ©percutions Ă consulter un Avocat. RĂ©pondre RĂ©pondre Moderateur milou27 Le 12-02-2019 Ă 0747 + 1000 messages Bonjour, Il faut voir ça avec votre employeur mais il y a peu de chances pour qu'il accepte de vous rembourser si votre portable personnel Ă©tait posĂ© sur le bureau ...bien en Ă©vidence -il fallait le laisser dans un tiroir hors de la vue des patients . RĂ©pondre Signaler ce contenu A voir Ă©galement Vous avez besoin d'un conseil d'avocat pour Conflits & Relations de Travail ? 3 avocats vous proposent, sous 48h, un RDV en cabinet Envoyer votre demande Retour en haut de la page Documents ActualitĂ©s Forum Avocats Conventions Collectives
Lesvisites sur le lieu de travail ou Ă domicile. Le harcĂšlement en chiffres. Le harcĂšlement peut ĂȘtre sexuel et/ou moral. Dans la plupart des cas, le harcĂšlement survient au sein dâun couple ou sur le lieu de travail. Les enfants sont aussi concernĂ©s Ă lâĂ©cole. En novembre 2019, lâUnicef annonce plus de 700 000 Ă©lĂšves victimes ï»żLâemployeur qui prend les mesures nĂ©cessaires immĂ©diatement aprĂšs une agression sur le lieu de travail respecte son obligation de sĂ©curitĂ© Cass. soc. 15-14005. Lâobligation de sĂ©curitĂ© de lâemployeur Lâemployeur est tenu, Ă lâĂ©gard de chaque salariĂ©, dâune obligation de sĂ©curitĂ© qui lui impose de prendre les mesures nĂ©cessaires pour assurer sa sĂ©curitĂ© et protĂ©ger sa santĂ© physique et mentale 1. Lâemployeur est ainsi tenu dâune obligation de prĂ©vention Ă lâĂ©gard de la sĂ©curitĂ© et de la protection de la santĂ© des travailleurs en application de lâarticle L. 4121-1 du Code du travail. En effet, les dispositions des articles L 4121-1 Ă L 4121-5 du Code du travail imposent Ă lâemployeur dâassurer, la santĂ© mentale et physique de ses salariĂ©s. Lâobligation de sĂ©curitĂ© de lâemployeur sâapplique en matiĂšre de harcĂšlement moral, de harcĂšlement sexuel et de violences physiques ou morales. Lâemployeur doit prĂ©venir la survenance de ces risques par divers moyens tels que des actions de prĂ©vention des risques professionnels, de pĂ©nibilitĂ© au travail, ou encore des actions dâinformations et de formations. En ce sens lâemployeur doit se doter dâune organisation et de moyens adaptĂ©s article L. 4121-1 du Code du travail. Il doit en effet prendre toutes les mesures nĂ©cessaires pour assurer la sĂ©curitĂ© et protĂ©ger la santĂ© physique et mentale de chaque salariĂ© 2. La prĂ©vention de ces risques nĂ©cessite une Ă©valuation prĂ©alable article L. 4121-3 du Code du travail. En application de son obligation de sĂ©curitĂ© de rĂ©sultat, lâemployeur ne doit pas, dans lâexercice de son pouvoir de direction, prendre des mesures qui auraient pour objet ou pour effet de compromettre la santĂ© et la sĂ©curitĂ© des salariĂ©s. En cas de manquement Ă cette obligation, lâemployeur peut ĂȘtre condamnĂ© Ă verser des dommages et intĂ©rĂȘts au salariĂ© concernĂ© 3. La mĂ©connaissance de lâobligation de sĂ©curitĂ© de rĂ©sultat autorise mĂȘme le salariĂ© Ă prendre lâinitiative de rompre le contrat de travail sâil apparaĂźt que le comportement de lâemployeur rend impossible la poursuite de la relation de travail 4. Lâemployeur peut sâexonĂ©rer de sa responsabilitĂ© grĂące Ă des mesures de prĂ©vention La Cour de Cassation a admis pour la premiĂšre fois, dans un arrĂȘt du 25 novembre 2015, la possibilitĂ© pour lâemployeur de sâexonĂ©rer de sa responsabilitĂ© 1. Pour la premiĂšre fois, la Haute Juridiction rejette toute condamnation systĂ©matique de lâemployeur, en imposant aux juges du fond de sâattacher aux mesures mises en œuvre par lâemployeur, prĂ©vues par les articles L 4121-1 et L 4121-2 du Code du travail. Si lâemployeur a fait le nĂ©cessaire, il nâaura alors pas mĂ©connu lâobligation lĂ©gale lui imposant de prendre toutes ces mesures pour assurer la sĂ©curitĂ© et protĂ©ger la santĂ© physique et mentale des travailleurs. LâarrĂȘt du 22 septembre 2016 5 en est lâillustration. En lâespĂšce, un salariĂ©, occupant le poste de commercial affirmait avoir Ă©tĂ© agressĂ© sur son lieu de travail. Il avait dĂ©posĂ© une main courante au commissariat de police. A la suite de cette agression, il a Ă©tĂ© placĂ© en arrĂȘt de travail pour maladie. Un mois aprĂšs, il saisissait la juridiction prudâhomale dâune demande de rĂ©siliation judiciaire de son contrat de travail aux torts de son employeur. Il reprochait Ă son employeur de ne pas avoir pris les mesures nĂ©cessaires suite Ă cette agression et de ne pas avoir respectĂ© son obligation de sĂ©curitĂ© de rĂ©sultat. Dans cette affaire, lâagresseur nâĂ©tait pas un salariĂ© de lâentreprise. Ceci signifie que lâemployeur ne pouvait pas exercer Ă son encontre un quelconque pouvoir disciplinaire. Toutefois, lâemployeur avait immĂ©diatement rĂ©agi et mis en place une organisation et des moyens adaptĂ©s. Il avait appelĂ© lâagresseur pour lui demander sa version des faits. Il lui avait intimĂ© de ne plus revenir dans l'entreprise. Enfin il avait invitĂ© le salariĂ© Ă dĂ©poser une plainte. En outre, l'agression Ă©tait un fait unique, commis en dehors de la prĂ©sence de l'employeur qui n'avait pas connaissance de tensions entre son salariĂ© et l'agresseur. Câest en raison de ces dĂ©marches prises par lâemployeur que les juges du fond nâavaient pas fait droit aux demandes du salariĂ©, en considĂ©rant que lâemployeur avait rĂ©agi face Ă la situation. Il n'avait donc pas manquĂ© Ă son obligation de sĂ©curitĂ© de rĂ©sultat, et n'engageait pas sa responsabilitĂ© Ă l'Ă©gard du salariĂ© victime de l'agression. La Cour de Cassation est du mĂȘme avis. Pour la Haute Juridiction, ne mĂ©connaĂźt pas lâobligation lĂ©gale lui imposant de prendre les mesures nĂ©cessaires pour assurer la sĂ©curitĂ© et protĂ©ger la santĂ© physique et mentale des travailleurs, lâemployeur qui justifie avoir pris les mesures nĂ©cessaires propres Ă assurer la sĂ©curitĂ© des salariĂ© mesures visĂ©es aux articles L. 4121-1 et L. 4121-2 du code du travail. En lâespĂšce, lâemployeur a immĂ©diatement rĂ©agi Ă la situation. JusquâĂ prĂ©sent, la Cour de Cassation nâavait pas appliquĂ© sa nouvelle jurisprudence de 2015 aux cas de violences physiques 6. Câest dĂ©sormais chose faite. Par Maitre Virginie LANGLET Avocat au Barreau de Paris Sources 1 Cour de cassation, chambre sociale, arrĂȘt du 25 novembre 2015 RG n°14-24444 2 Cour de Cassation, chambre sociale, arrĂȘt du 28 fĂ©vrier 2006 RG n°05-41455 3 Cour de Cassation, chambre sociale, arrĂȘt du 6 janvier 2011 RG n°09-66704 4 Cour de Cassation, chambre sociale, arrĂȘt du 11 mars 2015 RG n°13-18603 5 Cour de cassation, chambre sociale, arrĂȘt du 22 septembre 2016 RG n°15-14005 6 Cour de cassation, chambre sociale, arrĂȘt du 26 mai 2016 RG n°14-15566 fy2sC.