Jefais de mon mieux, je le regarde sans la moindre fiertĂ©. « Ouvre la bouche » me dit-il avant d’y cracher Ă  l’intĂ©rieur. Ses yeux sont noirs, je me demande bien ce Ă  quoi il pense lorsqu’il me regarde ainsi Avant de me dĂ©tacher, il pince mes tĂ©tons, les regarde un moment avant de les prendre Ă  pleine bouche, l’un, puis l

SalariĂ©sGĂ©rer un contrat de travail Des violences, insultes ou injures autorisent normalement l'employeur Ă  licencier le salariĂ© pour faute grave. Cela Ă©tant, certaines circonstances peuvent venir attĂ©nuer voire effacer sa faute. Licenciement pour violences les faits constituant une faute grave Les violences et menaces effectuĂ©es sur le lieu de travail constituent en principe des fautes graves menaces de mort profĂ©rĂ©es envers un collĂšgue de travail, coup portĂ© au visage d'un autre salariĂ©... En cas de bagarre, les tribunaux semblent rĂ©server la qualification de faute grave Ă  celui qui est Ă  l'origine de la bagarre. Le statut du salariĂ© peut lui aussi ĂȘtre un critĂšre de gravitĂ©. C'est le cas pour les cadres qui se doivent d'avoir un comportement exemplaire, plus que les autres salariĂ©s. Il en va de mĂȘme des injures et insultes. Celles-ci constituent une faute grave lorsqu'elles sont violentes ou rĂ©pĂ©tĂ©es ; adressĂ©es Ă  un supĂ©rieur hiĂ©rarchique ou Ă  d'autres salariĂ©s ; en prĂ©sence d'autres personnes ou susceptibles d'avoir des consĂ©quences importantes pour l'entreprise. A pu ainsi ĂȘtre licenciĂ© pour faute grave un salariĂ© qui profĂ©rait des insultes racistes, un salariĂ© profĂ©rant de façon rĂ©pĂ©tĂ©e des injures et menaces graves Ă  l'encontre des autres salariĂ©s, un responsable Ă©crivant une lettre susceptible d'ĂȘtre divulguĂ©e, dans laquelle il injurie le chef d'entreprise en l'accusant de malhonnĂȘtetĂ©, de mensonges et de graves erreurs de gestion... De leur cĂŽtĂ©, les propos dĂ©gradants Ă  caractĂšre sexuel constituent une faute grave, peu importe que le salariĂ© n'ait aucun antĂ©cĂ©dent disciplinaire ou qu'il ait une certaine anciennetĂ©. Licenciement pour violences les circonstances venant attĂ©nuer la faute La faute est simple La faute peut ĂȘtre qualifiĂ©e de simple lorsque le salariĂ© a Ă©tĂ© provoquĂ©. C'est le cas lorsque le comportement du salariĂ© s'explique par une attitude grossiĂšre ou provocatrice de la part d'un autre salariĂ© ou d'un supĂ©rieur. Mais une rĂ©action trĂšs violente demeurera une faute grave, mĂȘme s'il y a eu provocation. Par exemple, un salariĂ© sort un couteau de sa poche et menace un collĂšgue de s'en servir. MĂȘme s'il ne l'a pas fait et qu'il n'a aucun antĂ©cĂ©dent, cela pourra ĂȘtre considĂ©rĂ© comme une faute grave. Le comportement d'un salariĂ© qui s'est montrĂ© grossier ou injurieux peut aussi ĂȘtre attĂ©nuĂ© lorsque il rĂšgne un mauvais climat dans l'entreprise ou que les conditions de travail sont pĂ©nibles. C'est gĂ©nĂ©ralement le cas des caissiĂšres, du personnel d'accueil travaillant dans les grandes surfaces un salariĂ© chargĂ© du service accueil, qui avait plusieurs annĂ©es d'anciennetĂ© et n'avait jamais fait l'objet de reproches, a eu un comportement incorrect Ă  l'Ă©gard d'un client, une caissiĂšre avait eu des propos grossiers Ă  l'Ă©gard d'un client, en fin de journĂ©e et un jour de forte affluence ; le salariĂ© se trouve dans une situation injuste. C'est le cas lorsque le salariĂ© a fait l'objet d'une remarque injustifiĂ©e de la part d'un de ses supĂ©rieurs et qu'il est victime d'une animositĂ© permanente et sans fondement de ce dernier. Il n'y a pas de faute Lorsque l'incident est mineur et qu'il est sans consĂ©quence pour l'entreprise, le comportement du salariĂ© ne constitue pas une faute et ne peut donner lieu Ă  la rupture de son contrat de travail une brĂšve altercation a eu lieu entre 2 salariĂ©s, amis de longue date, qui se sont aussitĂŽt rĂ©conciliĂ©s ; le salariĂ© concernĂ© n'a pas eu l'initiative de la rixe, avait une grande anciennetĂ© et n'avait fait l'objet d'aucun reproche Cass. soc., 13 juin 2001 ; le salariĂ©, qui a une grande anciennetĂ© et qui n'a jamais fait l'objet d'aucun reproche, a adressĂ© des menaces Ă  son supĂ©rieur hiĂ©rarchique, dans son bureau et en dehors des heures de travail Cass. soc., 19 avr. 2000 ; des injures profĂ©rĂ©es par un membre de sa famille en la prĂ©sence passive du salariĂ© ne constituent pas une faute de sa part. L'employeur peut-il engager sa responsabilitĂ© en cas d'altercation entre salariĂ©s ? Pour Ă©viter que sa responsabilitĂ© ne soit engagĂ©e, l'employeur doit prouver non seulement qu'il est intervenu de maniĂšre adaptĂ©e pour faire cesser la situation, mais aussi et surtout, qu'il a effectivement pris toutes les mesures au titre de l'obligation gĂ©nĂ©rale de sĂ©curitĂ© et des principes gĂ©nĂ©raux de prĂ©vention. Aussi, Ă  la suite de l'altercation, l'employeur doit immĂ©diatement mettre en place une organisation et des moyens adaptĂ©s en appelant l'auteur de l'agression, si besoin en lui intimant de ne plus revenir dans l'entreprise et en invitant le salariĂ© Ă  dĂ©poser plainte Cass. soc. 22-9-2016 n° F-D. En revanche, organiser une rĂ©union entre les intĂ©ressĂ©s le lendemain de l'incident, puis des rĂ©unions gĂ©nĂ©rales d'information s'avĂšre insuffisant Cass. soc. 17-10-2018 n°
Exigerun certificat mĂ©dical. Un enseignant n’a pas le droit d’exiger un certificat mĂ©dical pour justifier de l’absence d’un Ă©lĂšve Ă  un contrĂŽle. Mais, certains enseignants considĂšrent cette exigence comme normale. De plus, les parents n’ont aucune obligation de fournir ce justificatif en cas d’absence. Cependant, l
Un accident survenu au temps et au lieu de travail est prĂ©sumĂ© ĂȘtre un accident du travail. Mais qu’en est-il si votre salariĂ© est victime, en pleine rĂ©union par exemple, d’un infarctus ?Un de mes salariĂ©s a Ă©tĂ© victime d’un infarctus au sein des locaux de mon entreprise lors d’une rĂ©union dont il est mort. Peut-on considĂ©rer que son dĂ©cĂšs est un accident du travail ? Accident du travail principe Rappelons qu’est considĂ©rĂ© comme accident du travail, quelle qu'en soit la cause, l'accident survenu par le fait ou Ă  l'occasion du travail Ă  toute personne salariĂ©e ou travaillant, Ă  quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou chefs d'entreprise. Ainsi, dĂšs lors que l’accident se produit aux temps et lieu de travail, votre salariĂ© n’a pas Ă  dĂ©montrer le lien de causalitĂ© entre celui-ci et le travail, mais seulement sa matĂ©rialitĂ©. Lorsqu’un malaise ou accident survient Ă  l’un de vos salariĂ©s sur son lieu de travail, vous devez remplir un formulaire d’accident du travail Ă  destination de la CPAM. A l’inverse, cette prĂ©somption vous oblige, si vous entendez combattre le caractĂšre professionnel de l’accident, Ă  apporter la preuve que la lĂ©sion a une cause totalement Ă©trangĂšre au travail ». Accident du travail en cas de contestation, prouver que la lĂ©sion a une cause Ă©trangĂšre au travail Selon la Cour de cassation, un accident qui survient au temps et au lieu de travail est prĂ©sumĂ© ĂȘtre un accident du travail, sauf Ă  Ă©tablir que la lĂ©sion a une cause totalement Ă©trangĂšre au travail. Dans une affaire soumise Ă  son apprĂ©ciation cet Ă©tĂ©, un salariĂ© avait Ă©tĂ© victime d’un malaise cardiaque au cours d’une rĂ©union sur son lieu de travail, lequel avait causĂ© son dĂ©cĂšs. Ainsi, selon les Hauts juges, une cour d'appel ne saurait approuver la dĂ©cision de la CPAM de ne pas prendre en charge au titre de la lĂ©gislation professionnelle le dĂ©cĂšs du salariĂ© Ă  la suite du malaise survenu sur le lieu de travail au motif que l'enquĂȘte administrative menĂ©e par celle-ci n'a rĂ©vĂ©lĂ© aucune cause de stress professionnel important mais au contraire une trĂšs bonne ambiance et que la rĂ©union Ă  laquelle la victime devait participer ne prĂ©sentait aucune difficultĂ© particuliĂšre que les relations de la victime avec son nouveau supĂ©rieur, arrivĂ© au mois d'aoĂ»t, Ă©taient trĂšs constructives et le dialogue trĂšs ouvert. Il n’est pas Ă©tabli que la lĂ©sion a une cause totalement Ă©trangĂšre au travail. Le fait que le contexte professionnel soit favorable, qu’il y ait une bonne ambiance de travail, ou encore l’absence de stress ne suffisent donc pas Ă  combattre la prĂ©somption donnant Ă  cet accident un caractĂšre professionnel puisque survenu au temps et au lieu de travail. Cour de cassation, 2e chambre civile, 11 juillet 2019, n° l’accident survenu au temps et au lieu du travail est prĂ©sumĂ© ĂȘtre un accident du travail, sauf Ă  Ă©tablir que la lĂ©sion a une cause totalement Ă©trangĂšre au travail
Quefaire en cas d’erreur sur un virement bancaire ? Les diffĂ©rents cas. Les erreurs sur le destinataire d'un virement bancaire peuvent ĂȘtre soit en faveur du client, soit en dĂ©faveur du client. Dans un cas comme dans l'autre, un simple coup de tĂ©lĂ©phone ou un rendez-vous avec votre conseiller peut suffire. Cependant, voyons ces deux cas Bonjour Ă  tous, Je ne sais pas si quelqu'un est Ă©galement dans ma situation, mais je suis extrĂȘmement bloquĂ©. Je travaille dans la grande distri en tant que caissier. Mes relations avec mon responsable et le RH sont mĂ©diocres depuis septembre 2010. J'Ă©tais en train de m'occuper d'un client en caisse et mon responsable m'a vu discuter en mĂȘme temps avec ma collĂšgue de derriĂšre je lui demandais simplement un rouleau de caisse. J'ai recu suite Ă  ça une lettre de licenciement. Le dĂ©lĂ©guĂ© du personnel m'a bien dĂ©fendu, et il est ressorti de ça une mise Ă  pied de 2 jours que j'ai trĂšs mal vĂ©cu. J'ai pas pu contester car ma collĂšgue refusait de tĂ©moigner ce que je comprend. Mon mĂ©decin m'a mis en arrĂȘt de travail en octobre car cette injustice a dĂ©clenchĂ© en moi un dĂ©goĂ»t profond de mon travail. Avant mon arrĂȘt, je ne mangeais plus, j'Ă©tais totalement Ă©teint en caisse et il m'arrivait de verser des larmes sans raisons. Lors de mon retour d'arrĂȘt en dĂ©cembre, ça allait mieux, mais Ă  chaque fois que j'allais travailler, j'Ă©tais totalement nouĂ©. Le fait de voir l'enseigne du magasin me donnait des hauts de coeur que j'arrivais Ă  controler en caisse grĂące Ă  certains clients trĂšs symphatiques qui me changeaint les idĂ©es en blagant ou en parlant de la pluie et du beau temps. Mon employeur m'a reconvoquĂ© dans son bureau le 2Ăšme jour de ma reprise en donnant un courrier qu'il a rĂ©digĂ© me disant que s'il me reprenait l'envie d'ĂȘtre en arrĂȘt maladie, il me licencierait et que j'Ă©tais un escroc Ă  la sĂ©curitĂ© sociale. A l'issue de ça j'ai replongĂ© dans un grand nĂ©ant. Je continuais de travailler sous Xanax anti dĂ©presseur qui m'abrutissaient plus l'esprit qu'autre chose et qui ne rĂ©glaient pas mes soucis de hauts de coeur et de crises de larmes. Au mois de fĂ©vrier 2011 j'ai subi une intervention chirurgicale nĂ©cessitant 3 mois d'arrĂȘts. J'aurai dĂ» retourner travailler dĂ©but avril, mais je n'y suis pas arrivĂ©. Lorsque j'ai pris la voiture, arrivĂ© devant le parking de mon travail j'ai ressenti une boule au ventre, j'ai vomi, je transpirais et j'avais excessivement et inhabituellement chaud. J'ai fait demi tour sans donner de nouvelles. En plus de cela, j'ai du subir le dĂ©cĂšs d'un proche. Enfin, je suis en abandon de poste. Mon employeur m'a envoyĂ© deux recommandĂ©s dont l'un me demandant de justifier mon absence, l'autre pour me dire que je devrais dĂ©missionner. Je lui ais envoyĂ© un acte de dĂ©cĂšs en disant que je reviendrai la semaine prochaine, mais je sais que je n'y arriverais pas. Je n'ose pas voir mon mĂ©decin. Je ne peux pas dĂ©missionner car je n'en ai pas les moyens. Je voudrais trouver un autre emploi mais je n'arrive pas Ă  faire le pas, je me sens totalement vidĂ©. Quelqu'un a t'il dĂ©jĂ  vĂ©cu ça ? Comment rĂ©ussir Ă  faire le pas ? Pourquoi je n'arrive pas Ă  passer au dessus de ce blocage ? Je n'ai donc plus de salaires, mais Ă  la rigueur je prĂ©fĂšre ça que d'y retourner... Merci d'avance pour vos tĂ©moignages. Depuisque je suis capable de parler et marcher, je fais des rĂȘves Ă©tranges, des fois je me lĂ©ve et je parle et fait les gestes de la personne durant la nuit. À une Ă©poque, ce la a cessĂ© pcq je me faisais peur et je crois avoir crĂ©er une sorte de blocage. Depuis 1 semaine je dirais, Ă  toute les nuits je vois un homme durant la nuit dans mes rĂȘves et quand je me rĂ©veille Victime d’une agression au travail, quels sont vos droits ? Victime d’une agression au travail, vous avez droit à une indemnisation. Les procédures d’indemnisation de l’agression au travail varient en fonction des circonstances de l’agression et des responsabilités. Les agressions peuvent se produire sur le lieu de travail ou à l’extérieur chez un client par exemple, l’agresseur peut être un salarié, un client ou un tiers extérieur à la société. Dans tous les cas, l’agression ayant eu lieu pendant votre temps de travail, vous êtes placé en arrêt de travail quand cela le nécessite. Si vous êtes agressé par un collègue ou un tiers extérieur à l’entreprise, vous pouvez porter plainte et votre agresseur encoure des sanctions pénales. Votre agresseur devra verser une amende si votre Itt incapacité temporaire de travail est nulle ou inférieure à huit jours. Obtenez la meilleure indemnisation si vous ĂȘtes victime d’un accident. Envoi gratuit d’un guide sur l’expertise mĂ©dicale et l’évaluation des prĂ©judices. Mise en relation avec des avocats spĂ©cialisĂ©s. Pour les Itt supérieures à huit jours, la sanction peut atteindre 45 000 € d’amende et trois ans d’emprisonnement puis 160 000 € et dix ans de prison si les violences ont entraîné une mutilation ou une infirmité permanente. En cas de manquement à son obligation de sécurité, l’employeur peut être condamné à vous verser des dommages et intérêts par le tribunal compétent. L’obligation de sécurité de l’employeur s’applique en matière de harcèlement moral, de harcèlement sexuel et de violences physiques ou morales. S’il prend les mesures nécessaires immédiatement après l’agression sur le lieu de travail, il respecte son obligation de sécurité. Si son employé est blessé, il doit d’abord s’assurer qu’il voit un médecin pour être soigné ou hospitalisé et faire constater ses lésions. L’agression est déclarée en tant qu’accident de travail et l’employeur prendra des sanctions disciplinaires à l’encontre de l’agresseur. Quand le préjudice corporel est important, un avocat spécialisé se charge de la procédure d’indemnisation des dommages corporels causés par l’agression au travail. Il fera appel à un médecin expert pour une indemnisation après consolidation quand l’agresseur n’est pas solvable. Quand les circonstances de l’agression ne pas clairement établies, il se chargera aussi établir la responsabilité totale ou partielle de la partie adverse. Victime d’une agression au travail, quelle est la marche Ă  suivre ? Les victimes nous demandent souvent comment faire pour lancer la procédure d’indemnisation, s’il faut entreprendre une action en justice ou saisir une assurance. L’avocat compétent choisi dans le réseau Indemnisation Préjudice lui indiquera comment procéder. Il lui indiquera aussi comment financer ses frais judiciaires ou obtenir l’aide juridictionnelle s’il est en difficulté. Les victimes de dommages corporels suite à une agression au travail peuvent, en fonction du dossier, obtenir des provisions pour compenser la perte de revenus et les frais médicaux auprès de la Civi voire d’une l’assurance. L’avocat et un médecin expert feront le calcul des provisions à demander avant l’indemnisation finale. L’avocat spécialisé choisi pour défendre le dossier d’accident du travail étudiera la situation personnelle de la victime avec un médecin expert compétent pour une expertise approfondie. Cette expertise aura pour but d’indemniser la victime de l’ensemble son préjudice physique, post traumatique, professionnel, personnel et financier. Victime d’une agression au travail, n’hésitez pas à contacter Indemnisation Préjudice pour nous soumettre votre dossier. Nous répondrons gratuitement à vos questions grâce aux conseils d’avocats spécialisés et expérimentés dans le domaine du préjudice corporel. Si votre dossier nécessite l’accompagnement d’un avocat, nous vous proposerons un premier rendez-vous physique ou téléphonique gratuit avec l’avocat. Cet entretien vous permettra d’y voir plus clair dans la procédure et l’avocat vous informera de ses honoraires si vous souhaitez poursuivre votre démarche d’indemnisation.
Oui, oui. En fait, je suis quelqu’un de trĂšs discret donc je ne parle pas beaucoup. LĂ  je fais un effort, et non Mon pĂšre Ă©tait comme moi. Enfin, je suis plutĂŽt comme mon pĂšre, on est trĂšs renfermĂ©s, on a du mal Ă  dire nos sentiments. Donc avec ma mĂšre oui, je communique bien, mais elle ne sait pas tout sur moi et Elle sait ce que je veux lui dire en fait. » 91 GĂ©rard
Bonjour ce message est trĂšs long mais j'ai cumulĂ© pas mal de soucis..., J'ai quelques soucis sur mon lieu de travail et j'ai besoin de conseils. Je travail depuis un peu plus d'un an dans une trĂšs grosse boite, je suis jeune et c'est mon premier poste. Au bout de quelques mois je me suis rendue compte que j'Ă©tais la seule Ă  bosser, que ma chef m'attribuait une grande partie du travail alors que nous sommes deux sur mon portefeuille. Un jour oĂč je n'en pouvais plus, je lui ai clairement et sans doute maladroitement dit. AprĂšs c'Ă©tait la catastrophe, ma chef aurait confiĂ© Ă  un autre chef "je vais me la faire", je vivais dans la crainte quotidienne qu'il se passe quelques chose... Au final, Ă©tant donnĂ© qu'elle a dĂ©jĂ  eu plusieurs rapport pour harcĂšlement, y compris par ses propres supĂ©rieurs, ma chef s'est faite virĂ©e. Entre temps, avec ma collĂšgue avec qui je m'entendais bien Ă  la base, la situation s'est dĂ©gradĂ©e. J'ai appris qu'elle avait demandĂ© Ă  changĂ© de poste sans m'en informĂ© puis qu'elle s'Ă©tait pas mal plainte de moi auprĂšs de ma chef qui s'est faite virĂ©e depuis et pourtant Ă  une pĂ©riode oĂč j'Ă©tais la seule Ă  bosser... Aujourd'hui, la situation est exĂ©crable. Il se trouve qu'elle Ă©tait lĂ  depuis deux ans Ă  mon arrivĂ©e, qu'elle est bien vue car toujours agrĂ©able et souriante il n'y a qu'Ă  moi qu'elle dit qu'elle se fout de la gueule de tout le monde....mais du coup il n'y a que moi qui le sait. J'ai fait l'erreur de me plaindre Ă  plusieurs de mes collĂšgues ainsi qu'Ă  mon nouveau chef, qui l'apprĂ©cie beaucoup, et maintenant ces collĂšgues ne me parlent quasiment plus. A savoir que je suis la deuxiĂšme personne en deux ans avec qui ça ne se passe pas bien avec ma collĂšgue. Pour couronner le tout, je me suis beaucoup rapprochĂ©e durant cette annĂ©e d'un de mes collĂšgues. Il a la rĂ©putation d'ĂȘtre un homme Ă  femme mais il se confiait sur ses aventures etc quand nous Ă©tions ensembles et on rigolait pas mal. On se voyait beaucoup en dehors du boulot, m'a fait rencontrĂ© sa copine avec qui il est depuis 10 ans, ses amis d'enfance... Je ne pensais pas du tout qu'il Ă©tait intĂ©ressĂ© malgrĂ© les avertissements de mes amis quand on est intĂ©ressĂ© par quelqu'un on ne lui parle par de ses plans culs ?!?. Malheureusement il a tentĂ© de m'embrasser il y quelques semaines et j'ai mis le holĂ . Le problĂšme c'est que durant un an je me suis beaucoup confiĂ©e Ă  lui et que nous nous sommes beaucoup disputĂ©s. A force, il s'est Ă©normĂ©ment rapprochĂ© d'une autre collĂšgue, qui, selon la secrĂ©taire, a montĂ© beaucoup de monde contre moi ce qui m'Ă©tonne parce que la collĂšgue en question, je dois la croiser une fois toutes les trois semaines dans un couloir donc bon..., y compris lui j'ai l'impression. Il n'y a pas longtemps il m'a dit que tout ce que je lui avais racontĂ© sur l'ambiance au boulot Ă©tait des conneries et que tout Ă©tait dans ma tĂȘte. Que je me fais des films et que je suis parano... De mĂȘme, son chef ne m'aime pas et lui a dit que ma boĂźte voulait me virer mais qu'ils ne le faisaient pas pq je faisais du bon boulot. Depuis mon collĂšgue ne veut plus qu'on nous voit ensemble, ne veut surtout pas bosser avec moi. Je crois qu'il a balancĂ© beaucoup de choses Ă  mon propos et qu'il se plaint volontiers de moi auprĂšs de la collĂšgue dont il s'est rapprochĂ©. Je me sens manipulĂ©e et prise pour une imbĂ©cile. Pour couronner le tout, je sais que certaines personnes de ma hiĂ©rarchie ne m'apprĂ©cient pas trop Ă  cause de mon franc parler. Mon ancienne n+4 m'a dit que j'avais agacĂ© tout le monde avec mes problĂšmes mais que les chefs qui ne m'apprĂ©cient pas c'est parce que je suis une menace pour eux, parce que je fais du trĂšs bon boulot. Que par contre c'est complĂštement faux, personne ne veut me virer au contraire. Mon chef m'a d'ailleurs dit qu'il n'Ă©tait pas question que je parte. De mĂȘme, la secrĂ©taire me dit que toutes les histoires qui courent sur moi, c'est de la pure jalousie. Elle considĂšre que je reste dans mon bureau toute la journĂ©e et que je suis trĂšs discrĂšte comme personne, mais que je suis jeune, jolie, que je fais un boulot nickel et que pour les autres mes collĂšgues sont essentiellement des nanas, ça ne passe pas.... Bref je me suis complĂštement isolĂ©e, Ă  part deux trois collĂšgues, tous les autres, y compris la hiĂ©rarchie, semble ne plus pouvoir me voir en peinture. J'ai l'impression d'avoir commis tous les faux pas possibles pour mon premier job me plaindre d'une collĂšgue, avoir une relation extra-pro avec un collĂšgue, avoir des mauvais rapports avec la hiĂ©rarchie.... Qu'en pensez vous, que dois-je faire ? Merci Ă  toutes les personnes qui ont bien voulu tout lire. Je pense que ce que j'ai Ă©crit est plutĂŽt Ă  ma charge, parce que j'ai conscience que je me suis un peu mise la dedans toute seule. Je souhaiterais nĂ©anmoins avoir un maximum de conseil. Toute cette situation me ronge. A prĂ©sent, je ne dis plus rien, reste vraiment dans mon bureau... Mais mettre le holĂ  avec mon collĂšgue c'est qqn de trĂšs rĂ©cent et j'ai l'impression que je vais m'en prendre plein la face j'ai dit bcp de choses par sms et la derniĂšre fois qu'on s'est expliquĂ© il m'a dit "j'ai rien effacĂ©, ces msg je les garde".
Témoignagesde maires :sanctionner plus systématiquement et plus fermement les agressionsà l'encontre des élus. « Donner plus de poids à la parole du maire, car la non poursuite des agresseurs est due à l'absence de témoins des faits. Il faut que les agresseurs soient réellement poursuivis et lourdement condamnés.

Forum Droit du Travail SalariĂ© Partager sur Vous avez une question ? Posez-la sur notre forum juridique Vol de mon tĂ©lĂ©phone sur mon lieu de travail Visiteur San75 Le 11-02-2019 Ă  1517 Bonjour, SecrĂ©taire dans un cabinet dentaire, je me suis fait voler mon tĂ©lĂ©phone portable sur mon lieux de travail. Alors un client est venu demander des informations je me suis retourner pour prendre les brochures, il est petit et seulement quelyminutes aprĂšs ça a je me suis rendu compte ilote qu’en mon tĂ©lĂ©phone n’etait Plus sur mon bureau. Nous ne disposons pas de casier vestiaire je garde ma sacoche Ă  cĂŽtĂ© de mes piiedq au dessous du bureau. Comment sa se passe ? Car nous avons quand camĂ©ra de sĂ©curitĂ© qui film aussi et normalement on voit trĂšs bien la chose se produire dessus. Suis je indemniser ? Rembourser dĂ©dommager ou autre. Merci beaucoup de vos futur rĂ©ponses. RĂ©pondre au sujet Attention Les rĂ©ponses apportĂ©es ci-dessous peuvent ĂȘtre juridiquement erronĂ©es. Nous vous invitons pour toute question pouvant avoir des rĂ©percutions Ă  consulter un Avocat. RĂ©pondre RĂ©pondre Moderateur milou27 Le 12-02-2019 Ă  0747 + 1000 messages Bonjour, Il faut voir ça avec votre employeur mais il y a peu de chances pour qu'il accepte de vous rembourser si votre portable personnel Ă©tait posĂ© sur le bureau ...bien en Ă©vidence -il fallait le laisser dans un tiroir hors de la vue des patients . RĂ©pondre Signaler ce contenu A voir Ă©galement Vous avez besoin d'un conseil d'avocat pour Conflits & Relations de Travail ? 3 avocats vous proposent, sous 48h, un RDV en cabinet Envoyer votre demande Retour en haut de la page Documents ActualitĂ©s Forum Avocats Conventions Collectives

Lesvisites sur le lieu de travail ou Ă  domicile. Le harcĂšlement en chiffres. Le harcĂšlement peut ĂȘtre sexuel et/ou moral. Dans la plupart des cas, le harcĂšlement survient au sein d’un couple ou sur le lieu de travail. Les enfants sont aussi concernĂ©s Ă  l’école. En novembre 2019, l’Unicef annonce plus de 700 000 Ă©lĂšves victimes ï»żL’employeur qui prend les mesures nĂ©cessaires immĂ©diatement aprĂšs une agression sur le lieu de travail respecte son obligation de sĂ©curitĂ© Cass. soc. 15-14005. L’obligation de sĂ©curitĂ© de l’employeur L’employeur est tenu, Ă  l’égard de chaque salariĂ©, d’une obligation de sĂ©curitĂ© qui lui impose de prendre les mesures nĂ©cessaires pour assurer sa sĂ©curitĂ© et protĂ©ger sa santĂ© physique et mentale 1. L’employeur est ainsi tenu d’une obligation de prĂ©vention Ă  l’égard de la sĂ©curitĂ© et de la protection de la santĂ© des travailleurs en application de l’article L. 4121-1 du Code du travail. En effet, les dispositions des articles L 4121-1 Ă  L 4121-5 du Code du travail imposent Ă  l’employeur d’assurer, la santĂ© mentale et physique de ses salariĂ©s. L’obligation de sĂ©curitĂ© de l’employeur s’applique en matiĂšre de harcĂšlement moral, de harcĂšlement sexuel et de violences physiques ou morales. L’employeur doit prĂ©venir la survenance de ces risques par divers moyens tels que des actions de prĂ©vention des risques professionnels, de pĂ©nibilitĂ© au travail, ou encore des actions d’informations et de formations. En ce sens l’employeur doit se doter d’une organisation et de moyens adaptĂ©s article L. 4121-1 du Code du travail. Il doit en effet prendre toutes les mesures nĂ©cessaires pour assurer la sĂ©curitĂ© et protĂ©ger la santĂ© physique et mentale de chaque salariĂ© 2. La prĂ©vention de ces risques nĂ©cessite une Ă©valuation prĂ©alable article L. 4121-3 du Code du travail. En application de son obligation de sĂ©curitĂ© de rĂ©sultat, l’employeur ne doit pas, dans l’exercice de son pouvoir de direction, prendre des mesures qui auraient pour objet ou pour effet de compromettre la santĂ© et la sĂ©curitĂ© des salariĂ©s. En cas de manquement Ă  cette obligation, l’employeur peut ĂȘtre condamnĂ© Ă  verser des dommages et intĂ©rĂȘts au salariĂ© concernĂ© 3. La mĂ©connaissance de l’obligation de sĂ©curitĂ© de rĂ©sultat autorise mĂȘme le salariĂ© Ă  prendre l’initiative de rompre le contrat de travail s’il apparaĂźt que le comportement de l’employeur rend impossible la poursuite de la relation de travail 4. L’employeur peut s’exonĂ©rer de sa responsabilitĂ© grĂące Ă  des mesures de prĂ©vention La Cour de Cassation a admis pour la premiĂšre fois, dans un arrĂȘt du 25 novembre 2015, la possibilitĂ© pour l’employeur de s’exonĂ©rer de sa responsabilitĂ© 1. Pour la premiĂšre fois, la Haute Juridiction rejette toute condamnation systĂ©matique de l’employeur, en imposant aux juges du fond de s’attacher aux mesures mises en œuvre par l’employeur, prĂ©vues par les articles L 4121-1 et L 4121-2 du Code du travail. Si l’employeur a fait le nĂ©cessaire, il n’aura alors pas mĂ©connu l’obligation lĂ©gale lui imposant de prendre toutes ces mesures pour assurer la sĂ©curitĂ© et protĂ©ger la santĂ© physique et mentale des travailleurs. L’arrĂȘt du 22 septembre 2016 5 en est l’illustration. En l’espĂšce, un salariĂ©, occupant le poste de commercial affirmait avoir Ă©tĂ© agressĂ© sur son lieu de travail. Il avait dĂ©posĂ© une main courante au commissariat de police. A la suite de cette agression, il a Ă©tĂ© placĂ© en arrĂȘt de travail pour maladie. Un mois aprĂšs, il saisissait la juridiction prud’homale d’une demande de rĂ©siliation judiciaire de son contrat de travail aux torts de son employeur. Il reprochait Ă  son employeur de ne pas avoir pris les mesures nĂ©cessaires suite Ă  cette agression et de ne pas avoir respectĂ© son obligation de sĂ©curitĂ© de rĂ©sultat. Dans cette affaire, l’agresseur n’était pas un salariĂ© de l’entreprise. Ceci signifie que l’employeur ne pouvait pas exercer Ă  son encontre un quelconque pouvoir disciplinaire. Toutefois, l’employeur avait immĂ©diatement rĂ©agi et mis en place une organisation et des moyens adaptĂ©s. Il avait appelĂ© l’agresseur pour lui demander sa version des faits. Il lui avait intimĂ© de ne plus revenir dans l'entreprise. Enfin il avait invitĂ© le salariĂ© Ă  dĂ©poser une plainte. En outre, l'agression Ă©tait un fait unique, commis en dehors de la prĂ©sence de l'employeur qui n'avait pas connaissance de tensions entre son salariĂ© et l'agresseur. C’est en raison de ces dĂ©marches prises par l’employeur que les juges du fond n’avaient pas fait droit aux demandes du salariĂ©, en considĂ©rant que l’employeur avait rĂ©agi face Ă  la situation. Il n'avait donc pas manquĂ© Ă  son obligation de sĂ©curitĂ© de rĂ©sultat, et n'engageait pas sa responsabilitĂ© Ă  l'Ă©gard du salariĂ© victime de l'agression. La Cour de Cassation est du mĂȘme avis. Pour la Haute Juridiction, ne mĂ©connaĂźt pas l’obligation lĂ©gale lui imposant de prendre les mesures nĂ©cessaires pour assurer la sĂ©curitĂ© et protĂ©ger la santĂ© physique et mentale des travailleurs, l’employeur qui justifie avoir pris les mesures nĂ©cessaires propres Ă  assurer la sĂ©curitĂ© des salariĂ© mesures visĂ©es aux articles L. 4121-1 et L. 4121-2 du code du travail. En l’espĂšce, l’employeur a immĂ©diatement rĂ©agi Ă  la situation. Jusqu’à prĂ©sent, la Cour de Cassation n’avait pas appliquĂ© sa nouvelle jurisprudence de 2015 aux cas de violences physiques 6. C’est dĂ©sormais chose faite. Par Maitre Virginie LANGLET Avocat au Barreau de Paris Sources 1 Cour de cassation, chambre sociale, arrĂȘt du 25 novembre 2015 RG n°14-24444 2 Cour de Cassation, chambre sociale, arrĂȘt du 28 fĂ©vrier 2006 RG n°05-41455 3 Cour de Cassation, chambre sociale, arrĂȘt du 6 janvier 2011 RG n°09-66704 4 Cour de Cassation, chambre sociale, arrĂȘt du 11 mars 2015 RG n°13-18603 5 Cour de cassation, chambre sociale, arrĂȘt du 22 septembre 2016 RG n°15-14005 6 Cour de cassation, chambre sociale, arrĂȘt du 26 mai 2016 RG n°14-15566 fy2sC.
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  • je me suis fait frapper sur mon lieu de travail